Depuis l’invention du premier silex taillé se pose une question redoutable : comment inciter les individus à innover, à apporter des solutions techniques aux problèmes de leur temps, tout en faisant bénéficier l’ensemble de la société de leurs découvertes ?
Car les esprits fertiles auront d’autant plus envie de se creuser les méninges qu’ils pourront en toucher les bénéfices sonnants et trébuchants, ce qui s’oppose à la diffusion gratuite de la connaissance.
C’est en Grèce qu’a été retrouvé l’ancêtre des brevets, sous le nom de « loi de Sybaris », un texte du vie siècle avant Jésus-Christ qui rendait publiques les recettes de cuisine, mais en mentionnant explicitement le nom de leur inventeur.
Bien plus tard, en 1421, le premier brevet technique fut attribué à Florence, en Italie, à l’ingénieur Filippo Brunelleschi, qui avait mis au point un système de levage permettant de décharger plus rapidement les navires marchands.
Mais c’est bien sûr la Révolution française qui sera à l’origine des brevets tels que nous les connaissons. Le 7 janvier 1791, les constituants créent un droit nouveau : le droit de propriété intellectuelle. Est alors créé le « brevet d’invention », qui remplace les « patentes », en vigueur jusque-là – à l’origine du terme anglais « patent ».
Le brevet identifie le nom de l’inventeur. Celles et ceux qui veulent utiliser sa technique doivent acheter une licence d’exploitation, qui rémunère l’inventeur et précise les conditions dans lesquelles le bidule peut être utilisé. Bref, tout le monde est content.
Preuve de leur importance, les brevets sont publiés au Bulletin des lois, et le Directoire des brevets d’invention est placé sous l’autorité du ministère de l’Intérieur. Bien sûr, il s’agit dès le départ de limiter les abus : impossible de breveter le fait de faire bouillir de l’eau, seules les réelles inventions sont brevetables. De plus, le brevet ne concerne que les techniques, dans une logique d’utilisation par l’industrie, et pas les connaissances en général.
Mais le système a déraillé à mesure que les entreprises sont devenues trop grosses, trop puissantes, trop voraces. Apple a ainsi breveté des milliards d’« inventions » aussi bébêtes que le fait de faire glisser l’écran avec le doigt, histoire d’avoir toujours un coup d’avance sur la concurrence.
Et Monsanto and Co. se sont permis de breveter des graines, engageant avec succès des procès contre des agriculteurs qui avaient eu la mauvaise idée de se servir dans la nature sans demander la permission.
Aujourd’hui, il faudrait que les brevets des différents vaccins soient rendus publics. Car à force de nous plaindre, à juste titre, de la vaccination « escargrotesque » du gouvernement français, nous en venons à oublier qu’au rythme actuel l’Afrique, l’Amérique latine et l’Asie n’auront atteint l’immunité collective que dans des années, laissant le temps au virus de multiplier ses mutations à l’infini…
Surtout que le problème est tout sauf nouveau. En 1810, Napoléon 1er avait signé un décret impérial selon lequel les inventeurs de remèdes « dont ils ont seuls la recette » seront obligés de « la remettre avec une notice des maladies auxquelles on peut les appliquer», une commission devant statuer sur « le prix qu’il convient de payer, pour son secret, à l’inventeur du remède reconnu utile (1) ».
Pour ma part, je serais ravi que mes impôts servent à couvrir d’or les inventeurs des vaccins, comme l’architecte Numérobis dans Astérix et Cléopâtre, si ça pouvait me permettre de prendre un verre en terrasse jusqu’à 19 heures.
Alors, chers inventeurs, combien pour la recette de votre vaccin ?
Jacques Littauer – Charlie Habdo – 17/02/2021- Titre original : « Brevets – Vaccinons-nous contre le secret ».
- « Napoléon Ier, les vaccins et la propriété privée : « Si ce remède [produit] des effets utiles à l’humanité, le secret sera publié sans délai » », Philippe Askenazy (Le Monde, 10 février 2021).
Intéressant et instructif. Breveter le vivant est ce juste? L’extension des brevets aux végétaux aux graines devrait être mieux contrôlé et que leur dissémination voit la perte du brevet, car un agriculteur chez qui une graine, entraînée par le vent, a poussé, ne doit pas en payer les conséquences, mais au contraire en devenir propriétaire.
L’abus du brevet en agriculture est aussi une gabegie financière qui profite à Monsanto et compagnie. Le montage est tel que le paysan ne peut plus faire ce qu’il faisait depuis des millénaires à savoir utiliser ses propres semences. Il doit donc les acheter (cher) à ces monstres de l’agriculture mondiale.