Laïcité (1) – Enjeux sociétaux et sociaux

En ces temps où les religions entendent peu ou prou dictées leurs conception de la vie sociétal et guider les institutions, il n’est pas inutile de réétudier le loi de 1905. MC

La République reconnaît le peuple dans sa grande diversité et organise la la société de sorte que ce peuple soit en situation de pouvoir décider de son devenir.

L’État réglemente la sphère publique pour que s’y expriment les convictions de chacun dans la mesure où celles-ci ne portent pas atteinte à l’égalité des droits. Ce même État organise le « vivre ensemble », c’est-à-dire qu’il défend l’autonomie d’individus libres et égaux en droit, à la fois par rapport à lui et par rapport à chaque communauté d’origine. La liberté citoyenne et la liberté personnelle vont d’un même pas historique. Enfin, l’Etat enseigne le « vivre ensemble » : l’école laïque est le lieu où s’instruisent, se reconnaissent et se socialisent tous les enfants.

L’émergence de cette notion a été lente et, souvent, problématique. La laïcité n’est pas, à elle seule, la Révolution française de 1789, ou les lois laïques pour l’école de 1882-86, ou la Loi de 1905 de séparation des religions et de l’État, mais un processus contradictoire, dont ces trois étapes, — ces « trois piliers » comme les désigne Guy Coq (1), — sont des jalons essentiels. La séparation des religions et de l’État, l’égalité des droits qui en est inséparable, la laïcité, pour employer le terme qui se répan­dra en France à partir de la fin du XIXe siècle, sont le résultat d’une longue histoire, de processus sociaux complexes, de luttes multiples et de ruptures.

Il y a quelque deux cent ans a émergé une conception politique des droits de chaque être humain et citoyen. Avec les principes, les institutions et les actes qui s’y rattachent, celle-ci s’est constituée dans le cadre des combats contre les sociétés seigneuriales et aristocratiques, cléricales, très longtemps dominantes sur la planète, notamment en Europe : sociétés fondées sur l’inégalité et la hiérarchisation sociales des êtres humains et des sexes, déclarées alors de statut « naturel » et/ou divin. Elles étaient également fondées, selon des modèles divers, sur l’hégémonie de telle ou telle religion dans l’État et sur la détention par les seuls princes de la souveraineté politique.

L’émergence de cette exigence et de ce principe d’égalité des droits s’enracine en des che­minements ethno-historiques, sociaux et culturels notamment, de longue durée, de voies à la fois différentes et en complexe interaction. L’étude, tout à la fois précise, comparative, raisonnée et sans anachronismes de ces enracinements complexes dans l’expérience historique, sociale, culturelle, religieuse, politique des différents peuples est encore, pour l’essentiel, à faire.

Une première rupture apparaît avec le christianisme dès le Ier siècle de notre ère

Elle se dessine dans le contexte social et politique d’un Empire romain devenant immense et, pour l’époque, universalisé. Dans le mouvement de Jésus de Nazareth (2), Dieu est pensé et vécu comme venu en figure d’être humain, pauvre, persécuté par les puissants et appor­tant égale dignité à tous les humains, laborieux et accablés compris, quels que soient leur ethnie, leur classe, leur sexe, leur rang. Une prise de distance avec l’Ordre des puissants et de l’État.

En même temps, inséparablement et contradictoirement, dans les évolutions sociales, politiques, théologiques des siècles suivants, surtout avec et après la prise de pouvoir par Constantin, le premier Empereur chrétien, la vision politique et théologique déjà très ancienne de Dieu comme Seigneur, sommet et garant de la hiérarchie sociale et politique, religieuse, sera rénovée et maintenue. Du Bas-Empire au Moyen-Age et au-delà, l’association entre pouvoir des Princes et pouvoir des dirigeants religieux dans les structures et le contrôle de l’État est forte. Elle va de pair avec les régimes des religions d’État.

Une deuxième rupture va s’opérer en lien avec les profondes mutations techniques, scientifiques, économiques, sociales, spatiales de la fin XVe et du XVIe siècle

C’est l’époque des grandes découvertes, de la mise en place, pour la première fois, d’un système d’échanges et d’un capitalisme commercial mondialisés. Ces mutations s’accom­pagnent de processus qui portent en eux de nouvelles transformations et ruptures qualita­tives. Il en va ainsi du mouvement d’accentuation de l’autonomie personnelle dans les manières de vivre et d’exister comme individu en société. Des caractères essentiels de ce mouvement s’expriment de manières multiples dans l’Humanisme de la Renaissance.

L’homme est placé au centre de l’univers.

Ces exigences neuves se cristallisent à bien des égards dans l’émergence et l’impact des différentes voies de la Réforme protestante. Luther écrit : « Blasa laisser chacun courir le risque de croire comme il l’entend […] en matière de Foi ; chacun doit agir selon sa conscience » et si « sa décision ne porte aucun préjudice au pouvoir temporel, celui-ci ne doit pas s’en inquiéter (3).

Ces exigences se manifestent aussi dans les débats et combats, notamment parmi les théo­logiens catholiques, développés autour de la question du statut politique et théologique des peuples d’Amérique asservis, massacrés, surexploités. C’est alors que chez des hommes comme Francesco Vittoria et Bartolomé de Las Casas s’affirme la conviction qu’il existe des droits propres à tout être humain en tant qu’être humain, des droits qui ne tiennent pas seulement au fait d’être chrétien et sujet d’un Prince chrétien, des droits qui s’imposent à tous les États.

En France, ces transformations qualitatives, tout à la fois réelles et limitées, empruntent un cheminement spécifique, tout particulièrement au long de la terrible expérience des guerres dites de religions. En de larges couches de la paysannerie, de la bourgeoisie, de la noblesse, parmi les protestants et chez bien des catholiques aussi, s’affirme de manière sou­vent tâtonnante la conviction de la possibilité et du besoin d’une relative et partielle auto­nomie de l’État royal par rapport aux religions catholique et protestante.

L’Edit de Nantes en 1598, édit de « tolérance » d’Henri IV, met en place une réalité originale et singulière dans une Europe où, pour les sujets des rois, règne alors la règle « Tel prince, telle religion ». Jusqu’à la révocation de cet Édit par Louis XIV en 1685,1e catholicisme, religion du Roi, reste en France religion d’État.

Mais, le Roi et l’État considèrent qu’ils peuvent avoir de bons et loyaux sujets de religion protestante, dotés de droits et statuts reconnus quoi que inégaux et subalternes. Avec l’Édit de Nantes, l’État devient, de manière embryonnaire, le régulateur d’une société civile où coexistent deux religions. La révocation de l’Édit de Nantes marque la préhistoire de la laïcité.

La radicalité de l’affrontement idéologique et politique entre société, pouvoir et religion que traduit la spécificité du modèle français de laïcité, découle de cet acte de réaction absolue commis par la monarchie française.

En même temps, en France et ailleurs en Europe, les exigences d’égalité politique des droits et de séparation des religions et de l’État commencent à venir en place centrale dans le cadre des transformations profondes des capacités et savoirs, des forces productives, des rapports sociaux et, par-là, des tensions et crises des sociétés dominées par l’aristocratie seigneuriale laïque et religieuse.

Ces transformations et ces crises s’intensifient de la deuxième moitié du XVII’ siècle à la fin du XVIII’ et, notamment en Méditerranée du Nord et en Europe centrale et orientale, au milieu du XIXe siècle. C’est alors que la proclamation et la mise en acte de l’égalité des droits ont commencé à s’affirmer avec une force et un impact de portée tout à la fois universalisée et inséparable des limites et des contradictions propres à l’époque.

La troisième rupture est la Révolution française elle-même

L’histoire de la laïcité commence vraiment avec la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789. De la Révolution française à 1905, c’est-à-dire de l’époque où sont posées les bases de la liberté religieuse et de la séparation entre Églises et Etat, à celle où cette séparation est formalisée dans la loi, la laïcité est une succession de conquêtes de droits individuels et collectifs, jamais linéaire et continûment conflictuelle.

Pour la première fois dans l’histoire de l’humanité il y a, avec la Révolution française, affirmation et début de mise en acte conjointes de la liberté et de l’égalité des droits. C’est là une nette différence avec la Révolution des années 1770 aux États-Unis où règne encore l’esclavage. Cette affirmation se fait aussi alors dans les principes, les lois et les institutions publiques de l’État et non plus seulement en des textes et élaborations littéraires, théologiques ou philosophiques. Il ne s’agit plus avec la Révolution française d’affirmations fondées sur le principe de tolérance. Les constituants, et au premier chef le député et pasteur protestant Rabaut Saint-Étienne, connaissaient d’expérience les limites de la « tolérance ».

C’est sur un tout autre fondement anthropologique et politique qu’ils vont s’appuyer : celui de l’égalité des droits affirmé par l’article 1 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789. Une égalité des droits et une liberté des droits pour tout être humain, inaliénables, imprescriptibles, universels. Des droits qui ne tiennent pas d’abord et fondamentalement au « sang », à la caste, à la classe, à la race, au sexe, à la religion ou aux règles éthiques de chacun.

L’inaliénabilité et l’universalité des droits tiennent d’abord et avant tout à ce que chaque être humain est membre de l’espèce humaine et est « adscrit », pour reprendre une profonde formulation de Lucien Sève, dans l’humanité comme membre de l’espèce humaine. C’est là ce qui fonde la liberté et l’égalité des droits en tous les domaines de l’existence de chacun dans la vie sociale. C’est là aussi ce qui fait des années qui vont de 1789 à 1815, « un quart de siècle équivalent à plusieurs siècles » pour reprendre les mots de Chateaubriand dans les « Mémoires d’Outre tombe ».

C’est le principe de l’égalité des droits et non plus seulement la tolérance qui fonde la liberté de conscience, de pensée, « même religieuse », comme le dit la Déclaration des droits de 1789. L’égalité des droits, à l’encontre des principes des États théocratiques et/ou intégristes d’hier ou d’aujourd’hui, peut seule réellement garantir et asseoir la liberté de croire en telle ou telle religion, de changer de religion ou de ne croire en aucune divinité.

Le principe politique et anthropologique de l’égalité des droits sera et demeure le fondement de la séparation de l’État, de ses structures, de ses services publics, et des religions ; comme d’ailleurs du refus pour l’État républicain de toute philosophie quelle qu’elle soit. Étant entendu que l’État et les services publics ne sont pas à confondre, ni à l’endroit ni à l’envers, avec l’espace public de la rue, ou d’autre façon, avec l’espace des débats publics.

Ces processus s’enracinent en même temps dans les mutations des forces productives, des capacités et des savoirs, des exigences démocratiques, des évolutions et révolutions des rapports sociaux qui accompagnent le développement du mode de production capitaliste. En même temps, la mise en acte politique des exigences et des principes d’égalité des droits a été et est plus que jamais marquée par les pesées, les limites, les contraintes du capitalisme et de ses différentes formes d’impérialisme. Il en va ainsi en France même, dès les années de la Révolution.

C’est ainsi, pour ne prendre d’un exemple éclatant, que l’Assemblée constituante, avec sa majorité de députés de la noblesse ou de la bourgeoisie aisée, divisera, avec la Constitution de 1791, les citoyens en « citoyens passifs » – les plus pauvres, dépourvus du droit de vote – et « citoyens actifs ». Le suffrage universel ne sera instauré qu’après le rebondissement de la Révolution en août 1792 rapidement abrogé et ne sera rétabli qu’en 1848.

Par ailleurs, même en l’An II, les femmes n’accéderont pas à la plénitude de citoyenneté politique. Pendant la période thermidorienne, un homme comme Sieyès estimera qu’à l’expérience, l’article 1 de la Déclaration de 1789 s’avère lourd de dangers pour l’ordre social de la bourgeoisie.

Dans notre pays, et dans le monde, le principe et la mise en acte politiques de l’égalité des droits entre tous les êtres humains ont été objets et enjeux historiquement mouvants de multiples, diverses et graves attaques et mises en cause. Ils ont été également objets et enjeux de débats et combats sociaux et politiques, et aussi de luttes libératrices et transformatrices.

Ces luttes ont enrichi et élargi l’égalité des droits, une égalité qui est celle de droits – sociaux, culturels, politiques – qui concernent toutes les dimensions de l’existence de chacun ; des droits que l’État et ses services publics ont l’obligation fondamentale, incontournable de respecter et de mettre en acte.

Issues de l’expérience de longs combats séculaires, le préambule de la Constitution française de 1946, la Déclaration universelle des droits des Nations Unies de 1948, la Convention européenne de sauvegarde des droits de 1950 préciseront de manière enrichie et développée les terrains majeurs de ces droits fondamentaux.

C’est le cas notamment de ceux de l’emploi, la formation, la santé, la protection sociale contre le chômage, la précarité… Des droits dont le respect, la mise en acte constituent des obligations pour l’État. Des droits qui, pour chaque être humain citoyen, sont par là même des « droits-créances » sur État.

En France, les années 1900 sont marquées par de fortes tensions politico-religieuses

En dépit du Ralliement de 1892, c’est-à-dire de l’acceptation par le Vatican de la forme républicaine du gouvernement en France, la tension entre l’Église et les milieux dirigeants de la IIIe République restait vive. Elle avait été encore exacerbée par l’Affaire Dreyfus et ses séquelles. Au printemps 1904, Pie X, pape depuis 1903, et son secrétaire d’État Merry del Val, s’immiscent dans les affaires intérieures et la politique extérieure de la France ; en 1906, Pie X refuse les associations cultuelles dont la mise en place est nécessaire à l’application de la loi de Séparation.

Le risque est grand d’une réaction de colère des républicains du bloc des gauches qui, pour la plupart, sont des anticléricaux assez étroits et assez peu progressistes en matière sociale. Le piège tendu par le Vatican d’un conflit aigu entre le pouvoir républicain et la masse des catholiques de France, ceux des couches populaires en particulier, était prêt à se refermer.

Jean Jaurès est alors celui qui montre qu’égalité des droits, laïcité, démocratie sont indivisibles et inséparables du mouvement historique. Il est présent sur trois chantiers : celui des combats pour défendre et développer les principes et les valeurs de la République ; celui de l’intensification des luttes sociales et populaires, notamment celles de la classe ouvrière qui se heurte à une large partie de la bourgeoisie républicaine ; celui des recherches qu’il conduit sur la Révolution française.

A la fin de son « Histoire socialiste de la Révolution française, Jaurès indique : « C’est en pleine lutte que j’ai écrit cette longue histoire de la Révolution jusqu’au 9 thermidor : lutte contre les ennemis du socialisme, de la République et de la démocratie ; lutte entre les socialistes eux-mêmes sur la meilleure méthode d’action et de combat. Et plus j’avançais dans mon travail sous les feux croisés de cette bataille, plus s’animait ma conviction que la démocratie est, pour le prolétariat, une grande conquête. »

Pour Jaurès, démocratie et laïcité sont « identiques » et « indivisibles ». Il s’agit du « principe de vie [des] sociétés modernes » dans lesquelles « l’État ne demande ni au citoyen qui vote, ni au législateur qui traduit la pensée des citoyens : Quelle est votre doctrine religieuse ? Quelle est votre pensée philosophique ? » Il précise : « De même qu’elle a constitué sur des bases laïques l’état civil, le mariage, la souveraineté politique, c’est sur des bases laïques que la démocratie doit constituer l’éducation. »

À ses yeux, « La démocratie a le devoir d’éduquer l’enfance et l’enfance a le droit d’être éduquée selon les mêmes principes qui assureront plus tard la liberté de l’homme. Il n’appartient à personne, particulier, famille ou congrégation, de s’interposer entre ce devoir de la nation et ce droit de l’enfant »

Pour autant, Jaurès est respectueux des religions et de leurs fidèles. « Je ne suis pas de ceux que le mot Dieu effraie », explique-t-il. Il conçoit « que les citoyens complètent, individuel­lement, par telle ou telle croyance, tel acte rituel, les fonctions laïques, l’état civil, le mariage, les contrats » et « qu’ils complètent de même par un enseignement religieux et des pratiques religieuses, l’éducation laïque et sociale ».

La loi de 1905 est-elle, pour autant, une date butoir, l’achèvement d’un processus ?

En un sens, et paradoxalement puisque jamais le mot de laïcité n’y est mentionné, cette loi crée une laïcité législative exemplaire, laïcité fondée sur la liberté de conscience et de culte, laïcité qui organise la séparation entre Églises et État. De ce point de vue, elle ferme une période et en ouvre une autre. La Constitution de 1946, spécialement son préambule, repris dans la Constitution de 1958, énonce le mode d’emploi de la loi de 1905. Ce préambule note que « tout être humain sans distinction de race, de religion, ni de croyance possède des droits inaliénables et sacrés ».

La laïcité de 1905 est ainsi reliée et élargie à la notion de droits. Ces droits sont stipulés : égalité entre hommes et femmes, droit de grève, etc…. L’un d’eux est clairement fixé : « Nul ne peut être lésé dans son travail ou son emploi en raison de ses origines, de ses opinions ou de ses croyances ». La Constitution de 1946 se réfère enfin aux « principes fondamentaux reconnus par les lois de la République ». Ces principes sont donc : la Loi de 1905 portant séparation des Églises et de l’État, mais aussi les grandes « lois laïques » pour l’enseignement de 1882-1896…

C’est dire qu’en devenant principe constitutionnel, la laïcité prend du sens. On s’étonnera, dès lors, que le rapport de la Commission Stasi qui devait aboutir à l’adoption de la Loi de 2004 sur les signes religieux ostensibles, résume la laïcité à trois principes : « liberté de conscience, égalité en droit des options spirituelles et religieuses, neutralité du pouvoir politique ».

Il reste à souligner que, législative et constitutionnelle, la laïcité ne s’identifie pas à une vision négative du religieux. Si la Loi de 1905 « ne reconnaît aucun culte », elle ne les ignore pas. La laïcité n’est pas négation du spirituel, simple abstention ou méconnaissance.

En tant que principe universel, comme la définit Guy Coq, la laïcité est un dépassement intégrateur des cultures spécifiques ou particulières — la vision religieuse d’un monde est en effet culturelle —, la confrontation libre des valeurs particulières dans un espace public où liberté des convictions, égalité des droits et solidarité sociale sont garanties par la démocratie.

La laïcité exprime aussi la conscience que l’on peut, aujourd’hui, décliner une identité religieuse, tout en étant à l’aise dans une société laïque, sécularisée, une société pluraliste.


 

  1. Guy Coq, La Laïcité, principe universel – Le Félin, Paris 2005, 304 p.
  2. De nombreuses recherches ont renouvelé la connaissance de ces processus historiques. Cf les éclairantes contributions d’histoire sociale, culturelle et religieuse (notamment celle de G. Theissen) rassemblées in Norelli (E) et Marguerat (D) (sous la direction de) Jésus de Nazareth, nouvelles approches d’une énigme, Genève 2000, Ed. Labor et Fides, 500 p.
  3. Martin Luther, De l’autorité civile et des limites de l’obéissance qui lui est due.

Extrait d’un opuscule : « Débat sur la laïcité » qui s’est tenu en 2005 pour les 100 ans de la loi sur la laïcité. – Un travail collectif .

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